Licence d'utilisation — SYSTEM IA

Version 1.0 — applicable au produit SYSTEM IA 1.0.0 et à ses mises à jour livrées sous la même licence.

Concédant : Jacky West. Licencié : la personne (ou l'entreprise individuelle) qui a acheté SYSTEM IA et dont l'adresse figure sur la facture d'achat.

1. Ce que tu as le droit de faire

• Utiliser le produit pour ton activité personnelle ou professionnelle, y compris commerciale.
• Lire, exécuter, modifier et adapter le code, les modèles, les workflows, les skills et les documents pour tes besoins.
• Utiliser le système adapté pour le compte de tes propres clients : tu opères le système pour eux, tu leur livres le résultat de ton travail (prospects qualifiés, démonstrations, rapports, tableaux de bord produits avec le système).
• Conserver des copies de sauvegarde et installer le produit sur les machines que tu contrôles.
• Mentionner publiquement que tu t'es formé avec SYSTEM IA.

2. Ce que tu n'as pas le droit de faire

• Revendre, louer, sous-licencier, donner, publier ou redistribuer le produit, en tout ou en partie, sous forme originale ou modifiée (dépôt public, archive partagée, autre formation, produit concurrent, modèle vendu sur une place de marché).
• Partager ton exemplaire, tes accès ou ton lien de téléchargement avec une autre personne ou une autre entreprise. Une licence correspond à une personne ; une équipe a besoin d'une licence par personne qui utilise le produit.
• Remettre à un client le produit lui-même (le code de référence, les modules, les textes de formation) comme livrable. Tu peux lui livrer ce que tu as construit avec ; si ce que tu as construit contient des parties substantielles du produit, il faut que le client achète sa propre licence.
• Retirer les mentions de propriété et la présente licence des fichiers.
• Utiliser le produit pour une activité illégale, notamment l'envoi de messages sans respecter le droit applicable (voir article 5).

3. Propriété

Le produit reste la propriété du Concédant. Tu restes propriétaire de tout ce que tu crées avec : tes données, tes prospects, tes modèles de messages, tes adaptations du code (sous réserve de l'article 2).

4. Pas de garantie de résultat

Le produit est un système pédagogique et une bibliothèque de référence fournis en l'état. Le Concédant ne promet aucun résultat : ni nombre de prospects, ni taux de réponse, ni ventes, ni chiffre d'affaires, ni délai. Les chiffres cités dans le produit décrivent des situations observées à une date donnée ; ils ne constituent ni une prévision ni un engagement. Tes résultats dépendent de ton offre, de ta cible, de ton exécution et de ton marché.

Le code est fourni sans garantie d'aucune sorte, notamment d'adéquation à un usage particulier. Tu le testes (en dry-run d'abord) avant tout usage réel.

5. Conformité : ta responsabilité

Le produit n'est pas un conseil juridique. Tu es seul responsable de l'usage que tu fais du système : respect du RGPD, des règles sur la prospection commerciale par voie électronique, des règles d'e-mail et de désinscription, des conditions des services tiers que tu utilises, et du droit applicable à ta situation. Tu ne collectes pas de données en violation des conditions d'un service. Les outils tiers (LLM, e-mail, hébergement) sont à ta charge, voir PREREQUIS.md.

6. Mises à jour et assistance

Les corrections et évolutions éventuelles ne sont pas garanties. Aucune mise à jour à vie n'est promise. Si une nouvelle version est mise à ta disposition, elle t'est livrée sous la présente licence, sauf mention contraire dans son CHANGELOG.

7. Responsabilité

Dans la limite permise par la loi, la responsabilité du Concédant est limitée au prix payé pour le produit. Il n'est pas responsable des dommages indirects : perte de clients, perte de données, atteinte à ta réputation d'expéditeur, sanction liée à ton usage.

8. Durée et fin

La licence est accordée pour une durée illimitée, à titre non exclusif, pour le monde entier, moyennant le paiement unique effectué à l'achat. Elle prend fin automatiquement en cas de violation de l'article 2 ; tu cesses alors d'utiliser le produit et tu en détruis les copies.

9. Droit applicable

Droit français. Les conditions de vente, de paiement et de remboursement applicables sont celles de la page d'achat au moment de ta commande.

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